Déposée le 21 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA PERGOLA BIOTEMPEREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE STORES domicilié(e) 14 rue d'Apollo, ZAC de Montredon - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 671 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque LA PERGOLA BIOTEMPEREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE STORES, Société à responsabilité limitée - 14 rue d'Apollo, ZAC de Montredon - 31240 - L'UNION - France - SIREN 387671639
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Charpentes métalliques ; couvertures de toits métalliques ; couvertures de toits métalliques à lames orientables métalliques ; toitures métalliques ; brises soleil métalliques ; brises soleil métalliques à lames orientables métalliques ; constructions métalliques ; constructions métalliques pour la protection contre la pluie ou le soleil ; vérandas (construction) métalliques ; abris (construction) métalliques ; abris (construction) métalliques de terrasse ; abris (construction) métalliques de terrasse fixes, rétractables ou à lames orientables métalliques pour la protection contre la pluie ou le soleil ;
Charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; couvertures de toits non métalliques à lames orientables non métalliques ; toitures non métalliques ; brises soleil non métalliques ; brises soleil non métalliques à lames orientables non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions non métalliques pour la protection contre la pluie ou le soleil ; vérandas (construction) non métalliques ; abris (construction) non métalliques ; abris (construction) non métalliques de terrasse ; abris (construction) non métalliques de terrasse fixes, rétractables ou à lames orientables non métalliques pour la protection contre la pluie ou le soleil ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation de charpentes, de couvertures de toits, de couverture de toits à lames orientables, de toitures, de brises soleil, de brises soleil à lames orientables, de constructions pour la protection contre la pluie ou le soleil, de vérandas, d'abris de terrasse fixes, rétractables ou à lames orientables pour la protection contre la pluie ou le soleil.
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